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Cliquer avant de creuser

Excavation

Que vous plantiez un arbre, que vous creusiez une tranchée ou que vous construisiez une clôture, vous devez être conscient des réseaux souterrains qui se trouvent sur votre propriété, tels que le gaz, l’électricité et l’eau, avant de creuser. S’assurer d’une excavation en toute sécurité est simple, il suffit d’appeler votre centre local d’appel ou de visiter ClickBeforeYouDig.com (français) trois à cinq jours ouvrables avant de commencer les travaux.

Approbations pour les travaux à proximité des installations de TC Énergie

Pour garantir le bon fonctionnement de nos pipelines et de nos installations, vous devez obtenir l’accord écrit de TC Énergie au Canada avant :

  • La construction ou l’aménagement d’une installation traversant, au-dessus, le long ou sous l’emprise d’un pipeline de TC Énergie
  • La perturbation du sol (excavation ou creusage) sur ou dans la zone prescrite (30 mètres de chaque côté  de l’axe central d’un pipeline)
  • La conduite d’un véhicule, d’un équipement mobile ou d’une machine traversant l’emprise d’un pipeline de TC Énergie à l’extérieur d’une autoroute ou d’une route publique
  • L’utilisation d’explosifs à moins de 300 mètres de l’emprise de TC Énergie
  • L'utilisation de la zone prescrite à des fins de stockage

TransCanada Pipeline Crossing —  Prescribed Area Graphic (metres)

Demande de consentement écrit

  • Déterminez l’emplacement de vos travaux par rapport aux installations de TC Énergie.
    • Lors de la planification, et avant tout travail ou activité mentionnés ci-dessus, une demande de consentement écrit doit être soumise à TC Énergie au moyen de notre formulaire de demande en ligne
    • Nous n’acceptons plus les demandes par courriel
    • L’emplacement des travaux est requis, ainsi que la proximité de l’emprise de TC Énergie
    • Ces informations peuvent être obtenues au moyen de plans d’arpentage ou d’une demande de localisation
  • Effectuez une demande de localisation en ligne (com) ou en appelant votre centre local d’appel.
    • Le centre d’appel informera les propriétaires des services publics souterrains dans votre région. Notre personnel enverra des représentants pour marquer ces installations avec des drapeaux, de la peinture ou d’autres marques, afin de vous aider à éviter de les endommager. Souvent, le consentement écrit accordé aux activités mineures peut être obtenu directement auprès d’un représentant régional de TC Énergie à partir d’une demande de localisation.
  • Demandez votre consentement écrit en utilisant le formulaire de demande en ligne de TC Energie (anglais) ou en appelant le 1-877-872-5177.
  • Évaluation et consentement des demandes.Une fois vos informations évaluées et les impacts potentiels déterminés, TC Énergie peut :
    • Donner son consentement sans aucune condition
    • Accorder un consentement qui exige que certaines conditions soient remplies pour assurer la sécurité, ou
    • Ne pas accorder son consentement

Sécurité agricole

TC Énergie souhaite assurer la sécurité de toutes les personnes à proximité de ses installations, y compris de la communauté agricole active du Canada.

Les pratiques d’agriculture de routine peuvent être effectuées sans nécessiter un préavis de la part de TC Énergie ou un appel au centre local. Toutefois les travaux de perturbation du sol et d’autres activités peuvent présenter un risque pour les services publics souterrains et nécessiter un consentement écrit.

Visitez ClickBeforeYouDig.com avant d’effectuer l’une des activités suivantes :

  • Nivellement du sol
  • Épandage de boues
  • Défrichement / Débroussaillage / Essouchage
  • Réduction ou ajout d’une couverture du sol
  • Labourage profond / sous-solage
  • Creusage
  • Terrassement
  • Nettoyage de tranchée de drainage
  • Installation de tuyau de drainage
  • Aménagement de terrasses
  • Aménagement de clôtures et paysager
  • Excavation
  • Forage
  • Mise en tas/ Stockage / Stationnement
  • Activités de dynamitage
  • Construction de bâtiments
  • Brûlage dirigé

Creuser en respectant ces principes

Cliquer avant de creuser

Visitez com ou appelez votre centre d’appel local

Prévoir du temps pour le marquage

Prévoyez cinq jours ouvrables en Ontario et trois jours ouvrables dans le reste du Canada

Respecter les marques

Les lignes sont marquées par des drapeaux, de la peinture ou d’autres marqueurs (normalement jaunes pour les conduites)

Excaver avec précaution

Creusez à la main pour déterminer l’emplacement exact des canalisations. Toutes les opérations d’excavation doivent avoir lieu pendant le temps imparti par le représentant de TC Énergie

Conséquences d’une excavation dangereuse

 

Services interrompus
  • Services interrompus, tels que l’électricité, le gaz naturel et l’eau
  • En moyenne, 1 600 infrastructures souterraines sont endommagées chaque année au Canada*

*2015 CIRANO, Évaluation des coûts socio-économiques reliés aux bris des infrastructures souterraines

 

 Amendes et frais de réparation
  • Coûts de réparation des lignes de service souterrain
  • Sanctions administratives pécuniaires (amendes) de l’Office national de l’énergie:
    • Pour les personnes, la pénalité quotidienne peut varier de 250 à 25 000 $ par violation
    • Pour les entreprises, la pénalité quotidienne peut varier de 1 000 à 100 000 $ par violation
    • Pour plus d’informations, rendez-vous au neb.gc.ca
  • Les organismes provinciaux peuvent également imposer des amendes à des personnes ou à des entreprises

 

Risque de blessures graves, voire mortelles
  • Depuis 2003, l’Ontario a connu sept accidents mortels dus à des infrastructures souterraines endommagées par des travaux d’excavation. De plus, en Colombie-Britannique, six travailleurs ont été gravement blessés et deux autres sont morts depuis 2008*

*2015 CIRANO, Évaluation des coûts socio-économiques reliés aux bris des infrastructures souterraines

Signes d’une fuite potentielle sur la conduite

Bien qu’une fuite de canalisation soit rare, il est important de savoir reconnaître les signes avant-coureurs. Utilisez vos sens de l’odorat, de la vue et de l’ouïe pour détecter une éventuelle fuite dans le pipeline.

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Ce que vous pouvez sentir

 
Gaz naturel
  • Les lignes qui transportent le gaz naturel au Canada sont normalement inodores, mais elles peuvent parfois présenter une légère odeur d’hydrocarbures.
  • Les lignes de distribution qui transportent le gaz naturel vers les maisons et les entreprises sont dotées d’une odeur et peuvent sentir la mouffette ou une odeur similaire à des œufs pourris.
Pétrole
  • De nombreux produits pétroliers ont une odeur particulière. Le pétrole brut peut avoir une odeur d’œuf pourri, d’essence, de goudron ou de mouffette

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Ce que vous pouvez voir

 
Gaz naturel
  • De la végétation morte ou mourante à proximité d’un pipeline dans une zone normalement verte
  • Un bouillonnement ou de l’eau projetée dans l’air d’un étang, d’un ruisseau ou d’une rivière
  • Des saletés soufflées ou qui semblent être projetées dans l’air
  • Une accumulation de glace ou de givre sur la conduite (en été)
Pétrole
  • Du liquide ambré à noir
  • Du liquide avec des reflets aux couleurs de l’arc-en-ciel ou noirs sur de l’eau
  • De la végétation décolorée à proximité d’un pipeline dans une zone généralement verte
  • De la neige ou de la glace tachée ou fondue sur les canalisations

 

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Ce que vous pouvez entendre

 
Pétrole ou gaz naturel
  • Un sifflement, un grondement ou un bruit de bouillonnement

Mesures à prendre en cas de fuite de canalisation

Si vous observez un des signes répertoriés ci-dessus, ou tout autre signe, bruit ou odeur inhabituels à proximité d’un pipeline, procédez comme suit immédiatement :

  1. Quittez la zone à pied : n’utilisez pas de véhicule motorisé ni d’équipement pouvant constituer une source potentielle d’ignition.
  2. Déplacez-vous en lieu sûr et appelez le 911.
  3. Appelez le numéro d’urgence de TC Énergie. Le numéro d’urgence se trouve également sur tous les panneaux de marquage de pipeline de TC Énergie.
  4. Avertissez les autres personnes de s’éloigner.