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Excavation en toute sécurité

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Que vous plantiez un arbre, que vous creusiez une tranchée ou que vous construisiez une clôture, vous devez être conscient des réseaux souterrains qui se trouvent sur votre propriété, tels que le gaz, l’électricité et l’eau, avant de creuser. S’assurer d’une excavation en toute sécurité est simple, il suffit d’appeler votre centre local d’appel ou de visiter Cliquezavantdecreuser.com trois à cinq jours ouvrables avant de commencer les travaux.

Approbations pour les travaux

à proximité des installations de TC Énergie

Pour garantir le bon fonctionnement de nos pipelines et de nos installations, vous devez obtenir l’accord écrit de TC Énergy au Canada avant l’un des éléments suivants :

Construction ou aménagement d’une installation traversant, sur, le long ou sous l’emprise d’un pipeline de TC Énergie

Perturbation du sol (excavation ou creusage) sur ou dans la zone prescrite (30 mètres à partir de l’axe central d’un pipeline)

Conduite d’un véhicule, d’un équipement mobile ou d’une machine traversant l’emprise d’un pipeline de TC Énergie à l’extérieur d’une autoroute ou d’une route publique.

Savoir ce que signifie le marquages des services publics

Lorsque vous faites une demande de localisation, des drapeaux colorés et/ou de la peinture
sont utilisés pour signaliser l’emplacement et le type de service souterrain.

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Conséquences des

travaux de creusement dangereux

Amendes et coûts de réparation pour réparer les lignes de services publics souterraines.

Sanctions administratives pécuniaires (SAP) imposées par la Régie de l’énergie du Canada.

  • Pour les personnes, la sanction quotidienne peut aller de 250 $ à un maximum de 25 000 $ par infraction.
  • Pour les sociétés, la sanction quotidienne peut aller de 1 000 $ à un maximum de 100 000 $ par infraction.

Veuillez visiter le www.cer-rec.gc.ca/index-fra.html pour obtenir de plus amples renseignements.

Les organismes provinciaux ont également la capacité d’imposer des amendes aux personnes ou aux sociétés.

Interruption des services, tels que l’électricité,le gaz et l’eau.

Plus de 11 000 dommages aux infrastructures souterraines ont été signalés au Canada en 2017, soit une moyenne de plus de 31 par jour*.

*2017, Common Ground Alliance, DIRT Report.

 

Risque de blessures graves ou de décès.

  • De 2008 à 2016, il y a eu 30 blessures et 6 décès au Canada en raison de dommages causés aux infrastructures souterraines**.

**2019, CIRANO, Évaluation des coûts socio-économiques reliés aux infrastructures souterraines.

Signes d’une fuite potentielle sur use conduite

Bien qu’une fuite de canalisation soit rare, il est important de savoir reconnaître les signes avant-coureurs. Utilisez vos sens de l’odorat, de la vue et de l’ouïe pour détecter une éventuelle fuite sur un pipeline.

What you may smell

Ce que vous pouvez sentir


Gaz naturel
  • Les lignes qui transportent le gaz naturel au Canada sont normalement inodores, mais elles peuvent parfois présenter une légère odeur d’hydrocarbures. Les lignes de distribution qui transportent le gaz naturel vers les maisons et les entreprises sont dotées d’une odeur et peuvent sentir la mouffette ou une odeur similaire à des œufs pourris.
Pétrole
  • De nombreux produits pétroliers ont une odeur particulière. Le pétrole brut peut avoir une odeur d’œuf pourri, d’essence, de goudron ou de mouffette.

What you may see

Ce que vous pouvez voir


Gaz naturel
  • De la végétation morte ou mourante à proximité d’un pipeline dans une zone normalement verte
  • Un bouillonnement ou de l’eau projetée dans l’air d’un étang, d’un ruisseau ou d’une rivière
  • Des saletés soufflées ou qui semblent être projetées dans l’air
  • Une accumulation de glace ou de givre sur la conduite (en été)
Pétrole
  • Du liquide orange à noir
  • Du liquide avec des reflets aux couleurs de l’arc-en-ciel ou noirs sur de l’eau
  • De la végétation décolorée à proximité d’un pipeline dans une zone généralement verte
  • De la neige ou de la glace tachée ou fondue sur les canalisations

What you may hear

Ce que vous pouvez entendre


Pétrole ou gaz naturel
  • Un sifflement, un grondement ou un bruit de bouillonnement

Mesures à prendre en cas de fuite de canalisation

Si vous observez un des signes répertoriés ci-dessus, ou tout autre signe, bruit ou odeur inhabituels à proximité d’un pipeline, procédez comme suit immédiatement :

  • Quittez la zone à pied : n’utilisez pas de véhicules motorisés ni d’équipement pouvant constituer une source potentielle d’ignition.
  • Déplacez-vous en lieu sûr et appelez le 911.
  • Appelez le numéro d’urgence de TC Énergie. Le numéro d’urgence se trouve également sur toutes les balises de pipeline de TC Énergie.
  • Avertissez les autres personnes de s’éloigner.

Documents